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 Les droits de reproduction photographiques des objets des collections du Musée


Plusieurs des objets et œuvres d’art des collections du Musée régional de Vaudreuil-Soulanges sont photographiés. Il est possible d’obtenir les droits de reproduction de ces pièces afin de les utiliser pour des projets de diffusion commerciale ou autres (articles, expositions, pages Web, recherches universitaires, productions audiovisuelles, etc.). Les tarifs sont établis en fonction du nombre de photographies numériques commandées et de leur utilisation. Des frais supplémentaires peuvent être exigés s’il y a lieu frais de support (CD), frais d’expédition, frais de traitement prioritaire ou engagement d’un photographe professionnel ou d’un graphiste). Aucune photographie numérique ne sera expédiée avant que le paiement final ne soit effectué et que le formulaire de demande de droit de reproduction ne soit signé.

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Conditions relatives à l’utilisation des œuvres et documents reproduits :

1. Les œuvres reproduites ne doivent pas servir à d’autres fins que celles spécifiées dans le formulaire de demande de droits de reproduction photographique d’œuvres et documents des collections du Musée régional de Vaudreuil-Soulanges.

2. Aucune utilisation ultérieure des œuvres ne peut être réalisée sans la permission écrite du Musée régional de Vaudreuil-Soulanges. Une nouvelle demande doit être soumise à cet effet.

3. Les œuvres doivent être reproduites sans altération, rognure à vif, retouche, surimpression et ne peuvent être modifiées d’aucune façon. Certaines exceptions pourront être considérées après entente préalable et suite à l’approbation du produit final avant diffusion par le Musée régional de Vaudreuil-Soulanges.

4. Le Musée demeure, en tout temps, le propriétaire exclusif des droits d’auteurs et de reproduction des photographies des œuvres issues des collections du Musée qu’elles aient été prises par son personnel ou non.

5. Un exemplaire gratuit de la publication devra être offert au Musée.

6. Les informations suivantes doivent être inscrites avec l’image : le titre, le nom de l’auteur, le numéro d’accession, ainsi que le crédit suivant :
© Collection du Musée régional de Vaudreuil-Soulanges, Vaudreuil-Dorion.



        © Musée régional de Vaudreuil-Soulanges 2015

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Crédits        

[ Droits d'auteur et droits de reproduction ]